BOSCO CLT SACBA
Présentation de la marque BOSCO CLT SACBA
Déposée par voie électronique le 22 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'AMENAGEMENT DE CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOSCO CLT SACBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BOSCO CLT SACBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128064.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOSCO CLT SACBA est expirée depuis le 22 octobre 2024.
SOCIETE D'AMENAGEMENT DE CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07